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Compte-rendu du conseil du 24 septembre 2019
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2019-125_ADM_Actualisation_du_tableau_des_effectifs.pdf
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2019-126_ADM_Accueil_apprenti_innovation_territoriale.pdf
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2019-127_ADM_ATT-Report_conges_annuels_non_pris_en_raison_de_conges_maladie.pdf
- pdf (284 ko)
2019-128_ADM_Recours_service_remplacement_et_renfort_du_CDGFPT_Gironde.pdf
- pdf (1,05 Mo)
2019-129_ADM_Creation_commission_transition_ecologique.pdf
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2019-130_ADM_Protocole_transactionnel_CEGID.pdf
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2019-131_INFRA_Demande_subvention_ADEME_pour_audit_energetique_CR.pdf
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2019-132_INFRA_demande_subvention_ADEME_pour_solution_energetique_projet_CRT.pdf
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2019-133_INFRA_demande_subvention_agence_de_l_eau_et_departement-etude_competences_eau_et_assainissement.pdf
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2019-134_INFRA__Etude_prealable_au_transfert_de_competences_eau-assainissement.pdf
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2019-135_INFRA_Convention_maitrise_d_ouvrage_deleguee_Espace_Emploi.pdf
- pdf (248 ko)
2019-136_DD-OM_Adhesion_EcoDDS-ModificationConvention.pdf
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2019-138_DD-OM_Creation_groupement_de_commandes_traitement_OM.pdf
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2019-139_DD-OM__Marche_traitement_OMr.pdf
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2019-140_ENV_ASA.pdf
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2019-141_INNO_Convention_Appel_a_projets_pepinieres_d_entreprises.pdf
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2019-142_INNO_Adhesion_AQUITAINE_ROBOTICS.pdf
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2019-143_SOL_Acquisition_terrain_Aire_d_accueil_GDV_CADAUJAC.pdf
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2019-144_PVL_CULT_MeliMelo_2020.pdf
- pdf (2,50 Mo)
2019-145_PVL_PE_Modification_reglement_fonctionnement_SMA.pdf
- pdf (513 ko)
2019-146_TOUR_Modification_statuts_Office_de_Tourisme.pdf
- pdf (2,49 Mo)
