Les essentiels
Carte interactive
13 communes
Nos sites
Communauté de Communes de Montesquieu

Mentions légales

Sommaire

Ce site est la propriété de la Communauté de Communes de Montesquieu.

https://www.cc-montesquieu.fr est un service de la Communauté de Communes de Montesquieu.

Informations éditeur

Dénomination et raison sociale
Communauté de Communes de Montesquieu

Forme juridique
Communauté de Communes

Coordonnées : 
1, allée Jean Rostand - 33651 MARTILLAC - Tél : 05 57 96 01 20

N° SIREN/SIRET
SIRET 24330126400038

Directeur de publication
FATH Bernard, Président de la Communauté de Communes de Montesquieu

Responsable éditorial
Service communication de la Communauté de communes de Montesquieu

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées par la Communauté de Communes de Montesquieu. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmaster du site en utilisant le formulaire de contact

Réalisation / hébergement

Ce site a été réalisé par ARCHRISS sous TYPO3, système libre de gestion de contenus (open-source, license GNU/GPL Version 9.5.5)
Adresse : ACTIMART 1140 rue Ampère 13594 AIX-EN-PROVENCE

Ce site est hébergé par COGNIX SYSTEMS
Adresse : Agence de Rennes - 50 rue Paul Langevin - 35200 RENNES
Tél : (+33)02 99 27 75 92

Protection des données personnelles

La Communauté de Communes de Montesquieu s'engage à se conformer aux obligations lui incombant conformément au Règlement Général sur le Protection des Données Personnelles (RGPD). La Communauté de Communes a nommé un référent à la protection des données afin de s'assurer du respect de ce règlement au sein de la collectivité.

Les informations reccueillies à partir des formulaires, sur le site internet www.cc-montesquieu.fr, font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif de la Communauté de Communes de Montesquieu et ne sont utilisées que pour répondre à vos demandes. Conformément à vos droits « informatique et libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la Communauté de Communes de Montesquieu via l’adresse suivante :  relais-dpoping@cc-montesquieupong.fr  ou par courrier à l’adresse suivante :

Communauté de Communes de Montesquieu - 1 allée Jean Rostand - 33650 MARTILLAC

Droits d'auteur

La Communauté de Communes de Montesquieu est titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents au site Internet.

La reproduction des éléments textuels et graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent à la Communauté de Communes de Montesquieu.

Les demandes de reproduction et/ou de représentation d’un contenu du site doivent nous être adressées via notre formulaire de contact.

Accessibilité

Ce site se conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.
En savoir plus sur l'aide à l'accessibilité.

Affichage et consultation

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Adobe Reader XI ou supérieur de la société Adobe. 

Confiance dans l'économie numérique

L’éditeur du site est représenté par la Communauté de Communes de Montesquieu. Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. La Communauté de Communes de Montesquieu ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous contacter. Le présent site constitue une œuvre dont la Communauté de Communes de Montesquieu est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

La Communauté de Communes de Montesquieu s'engage à n'opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis par l'usager et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi. Ainsi, les informations transmises par l'usager restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les faire rectifier, compléter, actualiser ou supprimer. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d'éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.